Conditions générales de vente (CGV) - SNIPES SUISSE

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SNIPES Boutique en Ligne

1 – Domaine d'application

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») de SNIPES (Schweiz) AG, Allmendstrasse 25, 8953 Dietikon, (ci-après « SNIPES ») s'appliquent à toutes les commandes effectuées via la boutique en ligne www.snipes.com (ci-après « boutique en ligne ») ainsi qu’aux contrats conclus avec SNIPES.

Les dispositions contraires aux présentes conditions générales ou les dispositions générales du client ou de tiers n’ont aucune validité. Les CGV sont également exclusivement applicables si SNIPES fournit ses services sans réserve, après avoir pris connaissance de dispositions ou de conditions générales divergentes.

SNIPES se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. La version en vigueur des CGV est publiée sur le site Internet www.snipes.com et est considérée comme acceptée par le client dès sa publication.

2 – Offre / Conclusion du contrat

L’offre, c’est-à-dire toutes les informations relatives à la marchandise et aux prix figurant dans la boutique en ligne (ci-après l’ « offre ») s’adresse exclusivement aux clients ayant leur domicile/siège en Suisse et au Liechtenstein. Toutes les informations relatives à l’offre sont sans engagement pour SNIPES et ne représentent pas une requête au sens juridique du terme. SNIPES se réserve le droit de modifier à tout moment les offres, c’est-à-dire l’assortiment et les prix. Les images présentées dans les catalogues de la marchandise, les prospectus, les publicités, dans la boutique en ligne, etc. servent exclusivement d’illustration et sont sans engagement pour SNIPES.

En envoyant la commande de la marchandise lors du processus de commande de la boutique en ligne, le client soumet une offre ferme qu’il ne peut plus modifier. Après la réception de la commande du client via la boutique en ligne par SNIPES, une confirmation de commande automatique avec un numéro de commande sera envoyée au client par courrier électronique. Cette confirmation de commande par courrier électronique ne représente pas une acceptation de l’offre ferme du client et aucun contrat n’entre en vigueur. Ce n’est qu’après l’envoi de la marchandise commandée par le client qu’un contrat entre en vigueur. En cas de non-disponibilité de la marchandise commandée, SNIPES se réserve expressément le droit de ne pas procéder à la livraison. Dans ce cas, le client en sera immédiatement informé et les paiements déjà effectués seront remboursés dans les plus brefs délais par SNIPES. Le statut de la commande peut être suivi dans « Mon compte », rubrique « Mes commandes ».

Les prix indiqués dans la boutique en ligne sont en francs suisses (CHF), TVA légale en vigueur incluse et n'incluent pas les frais de port. Le prix en vigueur au moment de la commande est valable.

L'âge minimum pour effectuer une commande dans la boutique en ligne est de 18 ans.

3 – Identité du contractant

Sauf mention expresse contraire, le contrat est conclu avec SNIPES (Schweiz) AG. L'adresse est la suivante :

SNIPES (Schweiz) AG Boutique en ligne Allmendstrasse 25 CH-8953 Dietikon Tél. 0800 022 025 E-Mail: [email protected]

4 – Livraison

La marchandise est livrée par un transporteur mandaté par SNIPES à l'adresse souhaitée par le client dans lors de la commande, exclusivement en Suisse et au Liechtenstein.

Les éventuels frais d'expédition ainsi que les frais supplémentaires de contre-remboursement en cas de commande contre remboursement sont communiqués dans le cadre de la procédure de commande. Des conditions d'expédition particulières s'appliquent à certaines catégories de marchandises et des frais d'assemblage et/ou d'expédition supplémentaires peuvent s'appliquer. Les données de la boutique en ligne font foi et peuvent être modifiées à tout moment en ce qui concerne les coûts, les frais, les conditions de montage et/ou d'expédition.

Les informations relatives aux délais de livraison mentionnées lors de la commande dans la boutique en ligne sont sans engagement et peuvent à tout moment être modifiées par SNIPES, même après la réception de l’offre ferme du client ou après l’envoi de la confirmation de commande automatique par courrier électronique. En cas de commandes passées le week-end, les jours fériés ou les jours de semaine après 17h auprès de SNIPES, la livraison dans le délai indiqué lors de la commande ne peut être garantie.

Vous pouvez également faire livrer les marchandises commandées dans un magasin SNIPES de votre choix pour qu'elles y soient retirées (retrait en magasin). Dans ce cas, vous serez informé par un e-mail distinct dès que les marchandises seront prêtes à être enlevées. Vous avez alors la possibilité de retirer les marchandises dans le magasin Snipes de votre choix dans un délai de quatorze jours à compter de la réception de la notification de retrait.

5 – Paiement / Réserve de propriété

Le client peut payer par carte de crédit (Visa et Master Card), PayPal, contre remboursement ou par Sofortüberweisung avec Klarna Bank AB, Chausseestraße 117, 10115 Berlin (Klarna).

Klarna

Grâce à notre partenaire Klarna, nous te proposons les options de paiement facture et virement immédiat. Tu trouveras plus d'informations sur Klarna ici. Tu peux télécharger l'application Klarna ici. Tu trouveras des informations sur la déclaration de confidentialité de Klarna ici (DE, FR, IT).

Si tu as des questions concernant ton paiement avec Klarna, tu peux contacter directement le service clientèle de Klarna.

Paypal

Si le client opte pour le paiement par carte de crédit / PayPal, la carte de crédit / le compte PayPal ne sera débité(e) qu’au moment de l’envoi de la marchandise et en cas de retour éventuel (voir chapitre «Droit de retour ou de rétractation» ci-dessous) après la réception de la marchandise par SNIPES.

Paiement contre remboursement

Pour le paiement contre remboursement, des frais supplémentaires seront facturés au client.

Des informations supplémentaires relatives aux différents modes de paiement sont disponibles au chapitre "Paiement" dans les FAQ de la boutique en ligne.

La marchandise livrée reste la propriété de SNIPES jusqu'au paiement intégral du montant de la facture par le client. SNIPES est en droit d'inscrire la réserve de propriété au registre de réserve de propriété.

6 – Achat sur facture

Le mode de paiement achat sur facture n'est pas proposé, sauf mention contraire expresse dans la boutique en ligne.

7 – Cartes-cadeaux

Les cartes-cadeaux sont émises sous forme de carte de débit et ne peuvent être utilisées que pour l'achat de marchandise SNIPES, en aucun cas pour l'achat d’autres cartes-cadeaux. Remises éventuelles ne sont pas valables pour l'achat de cartes-cadeaux. La croyance d'une carte-cadeau (montant total ou solde restant) n'est pas payé en liquide et ne porte pas intérêt. Le montant è valable dans la boutique en ligne et dans toutes les filiales SNIPES pendant 24 mois à compter de la date d'achat de la carte-cadeau, après quoi il expire sans pouvoir être renouvelé.

Utilisation en ligne: Lors du paiement dans la boutique en ligne, le numéro de carte, le code PIN et le code de sécurité doivent être saisis dans les champs correspondants. Si la croyance de la carte-cadeau ne couvre pas la totalité de la commande, la différence peut être réglée avec les options de paiement proposées. Les cartes-cadeaux ne peuvent être utilisées qu'avant la conclusion du processus de commande.

Utilisation en filiale: Lors du paiement complet ou partiel de la marchandise dans une filiale, la carte-cadeau (carte physique) doit être présentée sur place. Le montant correspondant est déduit de la croyance sur la carte. En cas de problème technique rendant impossible un règlement par carte-cadeau, SNIPES se réserve le droit de refuser exceptionnellement ce type de règlement.

Tout crédit restant sur une carte-cadeau est imprimé sur le reçu lorsqu'il est utilisé dans une filiale. SNIPES décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration d'une carte cadeau. Il n'y aura aucun remplacement pour les cartes perdues ou endommagées. Les cartes-cadeaux ne sont pas rechargeables et ne sont pas personnalisées.

Pour les achats de marchandise ou de services payés avec une carte-cadeau, les CGV du canal de vente respectif (boutique en ligne ou filiale) sont applicables.

8 – Réclamation / Garantie

Après la livraison par le transporteur, le client doit immédiatement examiner la marchandise afin de détecter les éventuels défauts. Les réclamations du client doivent être faites immédiatement, au plus tard dans les 14 jours suivant la livraison de la marchandise au client, tant au transporteur qu’à SNIPES. Les défauts qui n’étaient pas reconnaissables lors de l’examen immédiat en bonne et due forme par le client (défauts cachés), doivent être signalés au transporteur et à SNIPES immédiatement après leur découverte.

SNIPES assume la garantie pour absence de défauts de la marchandise livrée pendant un délai de 2 ans. Le délai de 2 ans commence à courir à compter de l’envoi de la marchandise commandée au client. Pendant cette période, tous les défauts couverts par la garantie seront réparés gratuitement, à condition que le client ait émis la réclamation en temps opportun. Les droits à garantie du client sont limités au remplacement de l’article défectueux ou à la correction du défaut, à l’exclusion de tous les autres droits éventuels, notamment l’indemnisation pour dommages directs ou indirects. SNIPES décide, à sa discrétion, de la livraison de remplacement ou de l'élimination des défauts. Le droit à la garantie expire en cas de dommages résultant d'une manipulation et d'une utilisation inappropriées de la marchandise.

En cas d’erreur dans l’indication des prix ou dans la description de la marchandise, SNIPES n’est pas liée à l’indication erronée.

9 – Droit de retour ou de rétractation

Le client peut révoquer sa commande de marchandises sans justification en retournant la marchandise commandée. La révocation par retour doit avoir lieu au plus tard avant l'expiration d'un délai de 30 jours à compter de la livraison de la marchandise au client. Sont exclus du droit de retour les marchandises qui doivent être montées avant la livraison, les maillots de bain, les bijoux et les maillots avec impression de numéros individuels ainsi que les cartes cadeaux. Le client dispose de deux possibilités pour faire valoir son droit de retour ou de rétractation:

9.1 Retour à une succursale

SNIPES ne reprend que marchandise intacte, inutilisée et complète dans son emballage d'origine avec le bon de retour correspondant. Dans la filiale, le client se voit rembourser le montant de la facture pour marchandises correspondantes sur le moyen de paiement utilisé par le client au moment de l’achat.

9.2 Retour par la poste Suisse

Le client peut retourner la marchandise par la poste à l'adresse ci-dessous.

SNIPES (Schweiz) AG Boutique en ligne Nordstrasse 22 4541 Luterbach

Veuillez noter que :

- La marchandise doit être emballée dans son emballage d'origine.

- Le bon de retour rempli doit être joint.

- Les colis non affranchis ne seront pas acceptés par SNIPES et seront renvoyés à l'expéditeur, à la charge de ce dernier.

- Pour le respect du délai, l’envoi en temps voulu suffit.

- Le client doit conserver le coupon client qu'il reçoit lors de la livraison de la marchandise jusqu'au remboursement du prix d'achat.

- Le retour se déroule aux frais et risques du client.

- En cas de réclamations ou de divergences, le service clientèle gratuit de SNIPES est à votre disposition sous le numéro de téléphone 0800 022 025.

- En cas de retour par la post, le remboursement de la valeur de la marchandise est effectué dans les 30 jours suivant la réception de la marchandise par SNIPES sur les moyens de paiement utilisés au moment de l'acquisition.

- Les frais d'expédition et de paiement ne seront généralement pas remboursés dans le cas d'un retour.

10 – Programme de bonus, concours et événements

SNIPES peut offrir au client de participer à des programmes de bonus, des concours et des événements. La participation à tous les programmes de bonus, concours et événements est soumise aux conditions applicables.

11 – Protection des données

SNIPES accorde une grande importance à la protection des données personnelles du client. De plus amples informations au sujet du traitement des données par SNIPES sont disponibles dans les Dispositions relatives à la protection des données de SNIPES.

11.1. Conclusion du contrat

Si SNIPES constate des risques ou des lacunes en matière de sécurité dans le cadre de l'utilisation de la boutique en ligne ou des comptes d'utilisateurs qui y sont liés, nous conversons le droit de prendre des mesures pour prévenir d'éventuels risques. Cela peut conduire à une restriction temporaire de l'utilisation de la boutique en ligne ou des comptes d'utilisateur.

12 – Responsabilité

SNIPES décline toute responsabilité, dans les limites autorisées par la loi, pour tous les dommages directs et indirects, résultants de l'utilisation de la boutique en ligne ou dans le cadre de commandes de marchandises ou de la conclusion de contrats via la boutique en ligne. En particulier, SNIPES décline toute responsabilité en cas de négligence légère ou moyenne. De même, SNIPES n'assume aucune responsabilité contractuelle ou non contractuelle pour les dommages causés par des auxiliaires appelés à fournir des services.

13 – Autres dispositions

13.1 Droit applicable / Juridiction

Toutes les relations juridiques entre le client et SNIPES sont soumises au droit suisse. La Convention de Vienne n’est pas applicable. Le lieu de juridiction compétent pour tout litige ou dans le cadre des rapports juridiques entre SNIPES et le client est Dietikon ou le lieu de résidence du consommateur. En outre, les tribunaux de Dietikon ont la compétence exclusive pour tout litige ou dans le cadre des rapports juridiques entre SNIPES et le client.

13.2 Clause salvatrice

Si certaines dispositions des CGV étaient ou devenaient sans effet ou si les CGV devaient comporter des lacunes imprévues, la validité des autres dispositions ou des CGV dans leur ensemble ne s’en verrait pas affectée. Le droit dispositif remplace les dispositions invalides ou manquantes.

SNIPES Raffle

1. Accepter les conditions d'utilisation

En participant à une inscription à la tombola, tu acceptes et conviens d'être lié par les conditions suivantes (les " conditions d'inscription à la tombola SNIPES ").

2. Droit d'achat - Raffle

Dans le cadre de la tombola, le droit d'acheter le produit sélectionné (le "prix") sera tiré au sort. Les gagnants auront la possibilité d'acheter le prix à la vente dans un délai déterminé. Le prix est soumis à la disponibilité (y compris la disponibilité des tailles, des styles et des couleurs). Le prix ne peut être échangé contre de l'argent et n'est pas transférable. Le prix est soumis à la confirmation du gagnant (c'est-à-dire que SNIPES SE a pu contacter les gagnants pour confirmer leur éligibilité). SNIPES SE n'est pas responsable des retards, annulations ou reprogrammations du prix. Si une partie du prix n'est pas disponible ou n'est pas payée en totalité à la fin de la fenêtre de temps communiquée (pour quelque raison que ce soit), SNIPES SE n'est pas tenu de fournir un autre prix ; et les produits non réclamés seront tirés à nouveau.

3. Inscription à la Raffle

Tu ne peux t'inscrire à une tombola que par le biais de l'application SNIPES. Pour t'inscrire, tu as également besoin d'un compte www.snipes.com/fr-fr/, que tu peux également créer dans l'application SNIPES. Dans l'application SNIPES, tu trouveras des produits marqués comme des produits de loterie. Ces produits ne peuvent être achetés qu'après le droit d'achat de la tombola par les gagnants. Une seule inscription au tirage au sort est autorisée par personne. Tous les enregistrements de participation doivent être envoyés et reçus avant la fin de la période de participation communiquée dans l'application. Des frais de temps et de données, le cas échéant, facturés par ton opérateur sans fil s'appliqueront. Toutes les inscriptions peuvent être examinées à tout moment. Une preuve d'envoi n'est pas une preuve de réception.

4. Participation des mineurs

Tu dois être âgé d'au moins 16 ans ou avoir le consentement de tes parents ou tuteur pour participer aux inscriptions à la tombola. En t'inscrivant, tu certifies que tu as l'âge légal ou, si tu êtes mineur, que tes parents ou tuteur consent à ton utilisation. Nous pouvons tu demander de fournir la preuve de ce consentement à tout moment. Les parents qui ont donné leur accord sont seuls responsables de la conduite de leur enfant dans la mesure où la loi le permet et sont responsables de la mauvaise conduite de leur enfant et de tout dommage qui en résulte.

5. Sélection des gagnants

Les gagnants seront sélectionnés à l'aide d'un générateur de nombres aléatoires et seront répartis en fonction du nombre de produits disponibles. Aucune correspondance ne sera échangée concernant la sélection des gagnants (autre qu'avec les gagnants eux-mêmes). Les gagnants seront informés par e-mail et par notification push et devront effectuer le processus de commande, y compris le paiement, dans le délai communiqué pour acheter le produit. SNIPES SE se réserve le droit de vérifier les gagnants même après notification et de les exclure du prix en cas de violation des CGV. Les gagnants ne peuvent acheter que la taille qui a été spécifiée lors de l'inscription. Le produit ne peut être combiné et acheté avec des campagnes et des promotions. Si le paiement est annulé pendant le processus de paiement, le prix ne peut être garanti. Les produits non réclamés seront mis en vente générale et le gagnant initial renoncera donc à l'achat du produit.

6. Règles générales

SNIPES SE se réserve le droit de modifier les présentes conditions de la tombola SNIPES à tout moment et de supprimer, modifier ou suspendre l'accès exclusif ou le prix à tout moment. SNIPES SE peut, à sa seule discrétion, exclure de la participation à la loterie, ou ne pas autoriser à participer, toute personne qui, de l'avis de SNIPES SE, (i) a exercé une influence indue sur le processus de participation ou a interféré de quelque manière que ce soit avec le déroulement légal de la loterie ; (ii) a adopté une conduite qui interfère avec, abuse, menace ou harcèle (tout) autre(s) participant(s) ou représentant(s) de SNIPES SE ; ou (iii) a tenté ou a l'intention de tenter de faire tout ou partie de ce qui précède. L'utilisation d'agents ou de dispositifs, programmes ou méthodes automatisés dans la soumission des inscriptions est interdite, et SNIPES SE peut, à sa seule discrétion, disqualifier tout participant qui, de l'avis de SNIPES SE, a soumis une inscription en utilisant un agent ou un/des dispositif(s), programme(s) ou méthode(s) automatisé(s).

7. Informations personnelles

En t'inscrivant à la Raffle, tu acceptes de recevoir des notifications périodiques de SNIPES SE. SNIPES SE utilise les informations personnelles que tu nous fournis ou que nous obtenons dans le cadre de notre relation commerciale avec toi pour t'inscrire à des documents de marketing et pour gérer un accès exclusif. Nous pouvons également utiliser vos informations personnelles pour t'informer sur les produits et les offres de SNIPES SE, ainsi qu'à des fins d'étude de marché, y compris l'analyse et le développement de nos produits et de nos relations avec les clients. Pour des informations complètes sur la manière dont SNIPES SE utilise vos informations, merci de consulter notre politique de confidentialité à l'adresse https://www.snipes.com/fr-ch/dataprotection. tu peux te désinscrire à tout moment en suivant les instructions figurant dans les courriers électroniques promotionnels.